Module d'autoformation 5: Les droits de l’homme et la protection des réfugiés (Vol. I)

Aperçu

Ce document, qui se concentre sur le droit international relatif aux droits de l’homme, est l’un d’une série de modules d’autoformation élaborés par la Division des Services de la protection internationale du HCR en 2006. Le HCR a tout d’abord publié un module de formation intitulé Human Rights and Refugee Protection en octobre 1995 (Volume I) et en octobre 1996 (Volume II). Ce premier module a contribué à mieux faire connaître et comprendre les questions de droits de l’homme dans le contexte de la protection des réfugiés. Mais le droit relatif aux droits de l’homme est en constante évolution et des progrès considérables ont été accomplis dans ce domaine ces dix dernières années.

La jurisprudence des tribunaux qui traitent d’affaires de droits de l’homme, comme la Cour européenne et la Cour interaméricaine, a connu d’importants développements, tandis que les instances des Nations Unies chargées de la supervision des droits de l’homme (p. ex. organes de suivi des traités) et les instances régionales, comme la Commission africaine et la Commission interaméricaine des droits de l’homme, ont enrichi le contenu et étendu la portée de la protection des droits de l’homme. Ces normes sont de plus en plus appliquées à la protection des réfugiés et autres personnes relevant de la compétence du HCR, à savoir les demandeurs d’asile, les rapatriés, les apatrides et les déplacés internes. En fait, on s’accorde actuellement à reconnaître que le droit international des réfugiés, le droit international des droits de l’homme et le droit international humanitaire doivent être appliqués de concert pour mieux protéger les réfugiés et autres personnes relevant de la compétence du HCR.

Objectif

Ce module d’autoformation est destiné au personnel du HCR et aux partenaires d’exécution qui fournissent une protection et une assistance aux réfugiés et autres personnes relevant de la compétence du HCR. Il a pour but

• de familiariser le personnel du HCR et ses partenaires avec les principes, dispositions et mécanismes majeurs du droit international relatif aux droits de l’homme;
• de servir d’outil de référence aux administrateurs chargés de la protection sur le terrain; et
• d’aider le personnel du HCR et ses partenaires sur le terrain à préparer et à exécuter leurs propres sessions de formation.