Module d’autoformation 5: Les droits de l’homme et la protection des réfugiés (Vol. II)

Aperçu

Ce document, qui se concentre sur le droit international relatif aux droits de l’homme, est l’un d’une série de modules d’autoformation élaborés par la Division des Services de la protection internationale du HCR en 2006. Le HCR a tout d’abord publié un module de formation intitulé Human Rights and Refugee Protection en octobre 1995 (Volume I) et en octobre 1996 (Volume II). Ce premier module a contribué à mieux faire connaître et comprendre les questions de droits de l’homme dans le contexte de la protection des réfugiés. Mais le droit relatif aux droits de l’homme est en constante évolution et les progrès accomplis dans ce domaine ces dix dernières années, y compris ceux ayant une incidence sur la protection des réfugiés et autres personnes relevant de la compétence du HCR, ont été considérables.

La jurisprudence des tribunaux qui traitent d’affaires de droits de l’homme, comme la Cour européenne et la Cour interaméricaine, a connu d’importants développements, tandis que les instances des Nations Unies chargées de la supervision des droits de l’homme (p. ex. organes de suivi des traités) et les instances régionales, comme la Commission africaine et la Commission interaméricaine des droits de l’homme, ont enrichi le contenu et étendu la portée de la protection des droits de l’homme. Ces normes sont de plus en plus appliquées à la protection des réfugiés et autres personnes relevant de la compétence du HCR, à savoir les demandeurs d’asile, les rapatriés, les apatrides et les personnes déplacées internes. En fait, on s’accorde actuellement à reconnaître que le droit international des réfugiés, le droit international des droits de l’homme et le droit international humanitaire doivent être appliqués de concert pour mieux protéger les réfugiés et autres personnes relevant de la compétence du HCR.

Volume II

Ce volume se divise en trois parties. La partie A (chapitres 1 à 7) traite des groupes de personnes qui ont des besoins de protection spécifiques. La partie B (chapitres 8 à 20) analyse les droits fondamentaux. La partie C propose des exercices d’autoévaluation, une liste de lectures complémentaires et les réponses aux exercices. Chaque partie comprend un ensemble d’objectifs d’apprentissages essentiels.

Le volume II a pour objectif principal d’étudier certains thèmes spécifiques liés aux réfugiés. Pour un exposé général du droit international des droits de l’homme tel qu’il est consacré dans le droit international public, veuillez vous reporter au volume I.

Ce manuel met l’accent sur l’utilisation du droit international relatif aux droits de l’homme pour renforcer la protection des réfugiés; il ne fournit pas d’orientations spécifiques pour déterminer le statut de réfugié, bien que les évolutions qui se produisent dans le domaine des droits de l’homme puissent avoir des répercussions sur la manière dont il convient d’interpréter la définition du réfugié, et plus précisément du terme « persécution » et des cinq motifs. Ainsi, les lecteurs pourront compléter la lecture de ce manuel par celle du Manuel sur la détermination du statut de réfugié (module d’autoformation 2) en cas de besoin. Le présent manuel, qui se concentre sur la protection des réfugiés et des demandeurs d’asile, doit être lu conjointement avec le Guide pratique à l’usage des parlementaires intitulé « Nationalité et apatridie », avec les Principes directeurs relatifs au déplacement de personnes à l'intérieur de leur propre pays et avec l’Inter-Agency IDP Protection Handbook à paraître.